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Coordonateur Sécurité

COORDINATION Sécurité et Protection de la Santé niveau 1

La présence d'un coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé est obligatoire sur un chantier où interviennent, simultanément ou successivement, au moins deux entreprises.

Dans le cadre d'une mission de coordination SPS, Gigarun met à la disposition des Maîtres d'Ouvrages, des spécialistes de niveau 1, en phase conception puis en phase réalisation, dont la mission sera de :

Phase conception :

Évaluer, supprimer ou réduire, en concertation avec le Maître d'Å“uvre, les risques relatifs à la construction et à la maintenance du bâtiment, Prévenir les risques découlant de l'intervention de plusieurs entreprises sur le même site, Prévoir les besoins communs des entreprises agissant sur la même opération.

Phase réalisation :

Organiser la coordination des activités simultanées ou successives des entreprises, Rendre compte de son activité au Maître d'Ouvrage, et informer le Maître d'oeuvre, veiller à la sécurité de tous les intervenants lors des différentes phases d'exécution, veiller à la protection des tiers et de l'environnement, organiser la sécurité liée à la maintenance ultérieure sur l'ouvrage.

Le coordonateur en situation de travail :

  • L'existence du CSPS ne substitue en aucun cas les responsabilités de chacun en matière de sécurité et de protection de la santé sur les opérations de BTP.
  • Son action tout au long de l'opération lui permet de détecter l'existence éventuelle de l'un des treize risques particuliers tels que définis par l'arrêté du 25/02/2003 (L235-6) ainsi que les risques définis par décret du 8 janvier 1965 modifié.
  • Ces risques inhérents à des situations de travail constituent la partie la plus importante de l'action du CSPS vis-à-vis des différents acteurs de l'opération. Au delà de cela ; son action face à certaines situations de travail lui permet également d'appréhender les risques de maladies professionnelles.
  • Son autorité naturelle au sein de l'opération lui permettra de faire adopter toutes les mesures nécessaires à l'éviction du risque.
  • Il devra contrôler la bonne application des mesures définissables et en cas de défaut d'application ou de litige il sera décideur des responsabilités à imputer et des sanctions éventuelles ou arrêts décidés par le maitre d'ouvrage dans le cadre du PGC.
  • S'il le juge nécessaire il devra conforter  son action par l'appui des organismes officiels avec lesquels il communique tout au long de l'opération (IT - CRAM - CGSS - OPPBTP)

L'analyse :

  • Pour assurer l'évaluation des risques le CSPS doit connaitre parfaitement ceux-ci tels que définis par décret du 8 janvier 1965 modifié.
  • Sa connaissance et son expérience en matière de conception et de réalisation d'opérations lui permettront d'anticiper les risques ; notamment ceux définis par l'arrêté du 25 février 2003 (L235-6) ainsi que ceux liés à la Co-activité.
  • L'analyse détaillée des PPSPS permet de mettre en évidence les risques liés aux procédés et aux modes opératoires.
  • L'harmonisation des PPSPS emmènera le CSPS à l'appréciation des risques de Co-activité.
  • Sa connaissance des risques et des solutions de sécurité afférentes lui permettra de préconiser judicieusement toutes mesures adéquates en fonction des couts relatifs à ces mesures.
  • Les discussions en découlant permettront d'éviter l'accident en adoptant la mesure correspondant au risque et à l'appréciation de celui-ci par le maitre d'ouvrage.
  • En cas d'accident ou d'incident le CSPS pourra établir un arbre des causes basé sur les faits. Le but étant d'identifier et de formaliser la ou les causes afin d'utiliser le résultat de cette analyse pour éviter la répétition de l'accident ou de l'incident.
  • Communication :
  • L'action du CSPS dès l'Avant Projet Sommaire (APS) auprès du maitre d'ouvrage lui permet de rappeler à ce dernier ses responsabilités telles que prévue par les textes officiels. Il en sera de même pour l'ensemble des intervenants tout au long de l'opération. Le CSPS permet à chacun une compréhension aisée de ces textes et veille à la transversalité et à la transmission des informations entre les acteurs de l'opération et les organismes officiels (CPAM - CGSS - OPPBTP - IT)
  • La reconnaissance par tous de son autorité naturelle sera garante de la bonne application des consignes et principes généraux de prévention.
  • Sans cette communication il serait difficile pour les entreprises d'appréhender dans leurs PPSPS les risques importés par la Co-activité due à l'intervention des différents acteurs.
  • Cette méthodologie de communication étendue sur les interventions ultérieures permet d'assurer au mieux la pérennité de son action tout au long de la vie de l'ouvrage.

Missions et interventions du CSPS

  1. Mets en application et veille à la bonne mise en oeuvre des principes généraux de prévention durant les phases de conception ; de réalisation et d'intervention ultérieure sur l'ouvrage
  2. Recherche les risques d'accident et de santé découlant de la coactivité durant ces trois phases
  3. Assistance au maitre d'ouvrage dans la déclaration préalable des travaux.
  4. Assistance au maitre d'ouvrage et maitre d'Å“uvre dans l'avant projet sommaire.
  5. Etablis le registre journal dès l'avant projet sommaire – Contenu détaillé
  6. Etablis le plan général de coordination dès l'avant projet sommaire – Contenu détaillé et adapté à l'opération
  7. Met à jour le PGC par avenants tout au long du chantier
  8. Archive et conserve le PGC pendant 5 ans
  9. Diffuse l'information du PPSPS contenant des travaux à risque
  10. Harmonise les PPSPS des entreprises et sous-traitants – Contenu détaillé pour avenants PGC
  11. Etablis le dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) dès l'APS
  12. Constitue ; préside et participe à l'action du CISSCT si existant
  13. Diffuse les PV du CISSCT au CHSCT et délégués du personnel
  14. Remise du DIUO au maitre d'ouvrage à réception de l'ouvrage